Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRUSTALSA
MAISON PIERRE SPARR & SES FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1477225
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque CRUSTALSA

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) MAISON PIERRE SPARR & SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRUSTALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PIERRE SPARR & SES FILS domicilié(e) 2 rue de la 1ère Armée, 68240 SIGOLSHEIM, France (dossier no 2118219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2118219) - France.

La marque CRUSTALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRUSTALSA est expirée depuis le 8 juillet 2008.

MAISON PIERRE SPARR & SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE NOBLE "S" , DIAMANT D'ALSACE , ALSAFLOR , La Cuvée " S " de SPARR , SPARR DIAMANT , CHASSELIGHT


MAISON PIERRE SPARR & SES FILS (Société Anonyme) - 2 rue de la 1ère Armée, 68240 SIGOLSHEIM, France (dossier no 2118219) - France - SIREN 915420707


CABINET NUSS - (dossier no 2118219) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 1998 n°2118219 - Publication au BOPI 1998-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Des vins, spiritueux et liqueurs.